Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AL AUTOLOCATION
LE NEL Dominique

Numéro de dépôt :
1627543
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
09/11/2000
AL AUTOLOCATION de LE NEL Dominique

Présentation de la marque AL AUTOLOCATION

Déposée le 9 novembre 1990 par LE NEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « AL AUTOLOCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE NEL Dominique, domicilié(e) La Ville Papault, 22590 PORDIC - France.

La marque AL AUTOLOCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL AUTOLOCATION est expirée depuis le 9 novembre 2000.

LE NEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AL AUTOLOCATION


LE NEL Dominique - La Ville Papault, 22590 PORDIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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